jeu 26 novembre 2020
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Séance du 28 février 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-huit février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Membres Présents : Monsieur Laussu, Madame Boyrie, Messieurs Dauga et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Ribour et Duler et Madame Renaut.
Etaient excusés : Madame Marcon et Messieurs Roche et Daleau.
Monsieur Roche a donné procuration à Monsieur Laussu.
Madame Marcon a donné procuration à Madame El Mannaï.
Secrétaire de séance : Madame El Mannaï

Date de convocation : 20 février 2020

Comptes administratifs 2019 : 

Président de séance : Madame Sara Boyrie

Lotissement communal « Tahurat 2 »: 

Section fonctionnement: Dépenses : 73 888 ,52
                                   Excédent :  78 571,81 €
                                   Recettes : 152 460,33 €

Section investissement : Dépenses : 73 888,52 €
                                    Excédent : 0 €
                                    Recettes :  73 888,52 €

Soit un résultat positif global de 78 571,81 €.

Photovoltaïque Azur : 

Section fonctionnement : Dépenses : 7 102,26 €
                                     Excédent : 5 582,68€
                                     Recettes :   12 684,94€

Section investissement : Dépenses : 7 309,84 €
                                    Déficit :  1 525,56 €
                                    Recettes :      5 784,28 €

Soit un résultat positif global de 4 057,12 €.

Forêt communale Azur : 

Section fonctionnement : Dépenses : 160 907,77 €
                                    Excédent : 151 430,54 €
                                    Recettes :  312 338,31 €

Section investissement : Dépenses : 0 €
                                   Excédent : 0 €
                                   Recettes :  0 €

Soit un résultat positif global de 151 430,54 €.

Commune d’Azur : 

Section fonctionnement : Dépenses : 1 251 632,58 €
                                     Excédent : 428 945,00 €
                                     Recettes :   1 680 577,58 €

Section investissement : Dépenses : 645 686,31 €
                                    Excédent : 154 259,22 €
                                    Recettes :    799 945,53 €

Soit un résultat positif global de 533 094,22 € compte tenu des restes à réaliser.

10 voix pour

Comptes de gestion 2019 :

Les comptes de gestion 2019 du Lotissement communal « Tahurat 2 », du Photovoltaïque Azur, de la Forêt communale d’Azur et de la Commune d’Azur, présentés par le Percepteur,  ont été approuvés.

10 voix pour

Affectations des résultats 2019 :

Lotissement communal « Tahurat 2 »  :

     Article 1068 : affectation en investissement : 0 €
     Article  002 : report en fonctionnement : Excédent : 78 571,81 €
     Article 001 : report en investissement : 0 €

L’excédent sera versé en totalité au budget principal.

Photovoltaïque Azur :

     Article 1068 : affectation en investissement :1 525,56 €
     Article  002 : report en fonctionnement : Excédent : 4 057,12 €
     Article 001 : report en investissement : Déficit : 1 525,56 €

Forêt communale Azur :

     Article 1068 : affectation en investissement : 0 €
     Article  002 : report en fonctionnement : Excédent : 151 430,54 €
     Article 001 : report en investissement : 0 €

Commune d’Azur :

     Article 1068 : affectation en investissement : 0 €
     Article  002 : report en fonctionnement : Excédent : 428 945,00 €
     Article 001 : report en investissement : Excédent : 104 149,22 €

12 voix pour

Subventions pour voyages :

Le Conseil Municipal attribue une subvention à Mesdames Célia Martiny, Maïa Goalard et Chloé Germain et à Monsieur Guilhem Bourdet—Maurel, pour la réalisation de voyages scolaires.

12 voix pour.

Subventions pour diplômes :

Le Conseil Municipal attribue une subvention à Madame Morgane Plassin pour l’obtention de son diplôme.

12 voix pour

Subvention pour permis de conduire:

Le Conseil Municipal attribue une subvention à Madame Lucie Bernos pour l’obtention de son permis de conduire.

12 voix pour

Subvention pour Foot Loisir Azur :

Le Conseil Municipal attribue une subvention à l’association Foot Loisirs pour l’achat d’abris en bord de touche.

11 voix pour – 1 abstention (Monsieur Christian Dauga)

Convention TV Landes :

Le Conseil Municipal attribue à TV Landes une subvention pour l’année 2020 pour la réalisation de reportages et autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention ainsi que tous les documents nécessaires.

12 voix pour

Centre de Gestion des Landes : avenant à la convention adhésion Service Médecine Préventive :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer l’avenant à la convention pour l’adhésion au service médecine préventive, avec le Centre de Gestion des Landes pour l’année 2020 ainsi que tous les documents nécessaires.

12 voix pour

Indemnités de fonctions des élus :

Le Conseil Municipal décide de ne pas prendre en compte la revalorisation des indemnités à compter du 29 décembre 2019 et de maintenir les indemnités de fonction du maire et des adjoints telles qu’elles ont été définies par délibération du Conseil Municipal.

12 voix pour

Fixation taux de promotion au titre de l’avancement de grade :

Vu l’avis du Comité Technique Paritaire en date du 3 février 2020, le Conseil Municipal décide :

- de fixer à 100 % le taux de promotion pour la catégorie B à compter du 1er mars 2020
- d’arrondir à l’entier supérieur les taux de promotion pour chaque cas d’avancement lorsque l’application du taux ci-dessus ne conduit pas à un nombre entier de promouvables.

12 voix pour

Délibération portant création d’un emploi permanent :

Le Conseil Municipal décide de créer un poste permanent de Rédacteur Principal 2ème Classe (durée hebdomadaire de travail de 35 heures) à compter du 1er mars 2020.

12 voix pour

Commune : organigramme :

Vu l’avis du Comité Technique Paritaire en date du 3 février 2020, le Conseil Municipal donne un avis favorable pour l’organigramme.

12 voix pour

Cession parcelles chemin Pont du Miey :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que tous les propriétaires ont donné leurs accords pour la cession gratuite du chemin du Pont du Miey.

Convention avec l’association D.F.C.I. d’Azur :

Monsieur le Maire expose que des travaux doivent être réalisés pour l’amélioration des aires de stockage « Platagne » et « Penan » qui sont utilisées pour le stockage de bois lors de coupes sur les parcelles forestières et qui sont utiles à la Commune d’Azur pour la préservation des bords de route.
Une convention sera signée avec la D.F.C.I. locale pour accompagner ces travaux.

12 voix pour

Forêt communale Azur : programme de travaux :

Le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation des travaux de nettoyage des parcelles (éclaircies) :

- Parcelle 1.1
- Parcelle 1.2
- Parcelle 2.1
Pour une superficie totale de 11,36 ha.

12 voix pour

Questions et informations diverses :

Monsieur le Maire remercie les élus du Conseil Municipal d’avoir participé à ce mandat.

La séance est levée à 19h45.

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