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Accueil Azur / Vie municipale / Compte-rendu du conseil municipal / Séance du jeudi 19 janvier 2017

Séance du jeudi 19 janvier 2017

L'an deux mille dix-sept, le dix-neuf janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Daleau, Darmaillac, Duler et Ribour, Mesdames Marcon et Renaut.
Absent excusé : Monsieur Lartigau.
Monsieur Lartigau a donné procuration à Monsieur Roche
Secrétaire : Madame Sara Boyrie

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud

Rapport Chambre Régionale des comptes

 

Monsieur le Maire a présenté le rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes au Conseil Municipal.

 

Conventions occupation domaine public

 

1/ Minigolf - tennis :
Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention de mise à disposition d’un espace à vocation touristique pour une durée de six ans.

2/ SUPLAND :
Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention d’occupation du domaine public pour une durée de six ans.

3/ Nature Surf Camp – Monsieur Cail :
Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention d’occupation du domaine public pour une durée de six ans.

4/ Redevance occupation domaine public réseaux électriques :
Le Conseil Municipal fixe le prix du mètre linéaire « des lignes de transport d’électricité installées et remplacées sur le domaine public communal et mises en service au cours de l’année » à 0,35 €.

 

Groupement de commandes zéro phyto

 

Le Conseil Municipal décide d’adhérer au groupement de commandes pour les acquisitions d’entretien et de maintenance de matériels alternatifs au désherbage chimique en vue d’atteindre l’objectif du « Zéro phyto ».

 

Zone artisanale : fonds de concours (signalétique)

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud, relative au versement d’un fonds de concours pour la réalisation de la signalétique de la zone artisanale d’Azur.

 

 

Convention télé-déclaration contribution solidarité

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec le Fonds de Solidarité pour l’établissement des déclarations mensuelles dématérialisées et pour le paiement de la contribution en ligne.

 

Contrat achat groupé S.Y.D.E.C.

 

Le Conseil Municipal décide d’adhérer au nouveau groupement de commandes avec le S.Y.D.E.C. pour la fourniture d’électricité pour les éclairages publics et pour les bâtiments communaux.

 

P.P.I. voirie M.A.C.S. 2015-2020

 

Le Conseil Municipal  approuve le plan pluriannuel d’investissement voirie de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud pour les années 2015 à 2020. Pour la Commune d’Azur, seules les « Rue Gaston Nougaro » et « Rue de Prim » sont concernées.

 

Méthanisation autorisation

 

Le Conseil Municipal donne un avis favorable concernant la construction d’une usine de méthanisation sur le territoire de la Commune de Bénesse-Maremne et l’épandage du digestat sur les parcelles agricoles sur la Commune d’Azur et autres.

 

Subventions 2017

 

Les subventions demandées par plusieurs associations dont des enfants d’Azur sont membres, seront examinées lors de l’établissement du budget communal.

 

Tarifs pêche 2017

 

Le Conseil Municipal fixe le même tarif que l’an dernier, soit 73 €.

 

Subvention aménagement salles mairie

 

Le Conseil Municipal d’Azur autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Landes, pour les travaux d’aménagement des salles de la Mairie d’Azur.

 

Questions diverses

 

1/ Convention avec le S.Y.D.E.C.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention pour le passage du réseau électrique sur le domaine public.

2/ Demande de subvention pour le document unique :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention pour la mise à jour du document unique de la Commune d’Azur.

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (15 voix pour).

La séance est levée à 19h30.

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