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Séance du 28 juin 2017

L'an deux mille dix-sept, le vingt-huit juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu, Dauga et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Messieurs Ribour et Duler et Madame Renaut.
              Madame Marcon est arrivée à 19h05.

Absents excusés : Mesdames Boyrie et Bourdet et Messieurs Roche, Daleau et Lartigau.

Madame Boyrie a donné procuration à Madame El Mannaï
Madame Bourdet a donné procuration à Monsieur Laussu
Monsieur Roche a donné procuration à Monsieur Ribour
Monsieur Lartigau a donné procuration à Monsieur Duler

Secrétaire : Madame El Mannaï

Rénovation salles de la Mairie

 

Décision du Maire n°1 :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a pris une décision pour attribuer tous les lots pour le marché à procédure adaptée concernant la rénovation des salles de la Mairie d’Azur.

Les lots ont été attribués aux entreprises suivantes :

                                                                                                             HT                               TTC

 

Lot n°1 Gros-œuvre/démolition : Azur Soustons BTP - Azur         10 676,66                      12 811,99

Lot n°2 Traitement parasitaire : Protect Habitat 40 – Hinx             3 615,04                        4 338,05

Lot n°3 : Menuiseries extérieures : Azcarraga – Soustons              9 464,00                      11 356,80

Lot n°4 : Menuiseries intérieures : Azur Soustons BTP – Azur        21 754,17                      26 105,00

Lot n°5 : Plâtrerie isolation : Nottelet – Boos                             22 652,81                      27 183,37

Lot n°6 : Carrelage : Joel Lesca – Tartas                                    9 160,00                      10 992,00

Lot n°7 : Electricité : Pinsolle FP – Seignosse                             32 353,00                      38 823,60

Lot n°8 : C.V.C. : SEE Béton – Ygos St Saturnin                          23 360,53                      28 032,63

Lot n°9 : Peinture : SARL PENE – Arsague                                    8 502,88                      10 203,46

Lot n°10 : Désamiantage : Sté Acchini – Maubourguet                    9 500,00                      11 400,00

                                                                                                                 

Total travaux . :                                                                    151 039,09                    181 246,90

 

Prêts :

Le Conseil Municipal décide de contracter trois prêts de 40 000 € sur deux ans (prêt T.V.A.), 20 000 € sur 5 ans (achat divers matériels) et 50 000 € sur 10 ans (travaux rénovation salles de la Mairie) auprès du Crédit Agricole d’Aquitaine.

12 voix pour

 

Commune Azur : Loyers communaux

 

Les loyers communaux sont inchangés à compter du 1er juillet 2017.

12 voix pour

Affûts au Lac

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les conventions de location avec Messieurs Amestoy Dominique, Calcos Rémy,  Lacaze Benjamin, Lartigau Jean-Michel et Roux Sébastien pour la saison de chasse 2017‑2018.

12 voix pour

 

Forêt : vente de pins (projet photovoltaïque)

 

Le conseil municipal :

-          Accepte de passer la durée du bail à 60 ans.

-          Autorise la société AZURSOL EST à utiliser le « chemin rural de Plantecoude à Bergan » nécessaire à la réalisation du parc photovoltaïque

-          Autorise la société AZURSOL EST à réaliser toutes les études nécessaires à la construction du parc photovoltaïque et notamment des éventuels sondages géotechniques le long de ce chemin rural permettant l’accès au parc photovoltaïque en vue de son renforcement.

-          Accepte de réaliser, avant la construction, une coupe des arbres appartenant à la commune (parcelles D 168, D35, D36 et D37) et situés dans une bande tampon de 30m autour du futur parc photovoltaïque, et ne pas y replanter d’arbres pendant toute la durée d’exploitation du parc photovoltaïque.

-          Accepte de recevoir les indemnités annuelles (200€/ha/an) liées à cette zone tampon de 30 m.

-          Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce projet.

12 voix pour

 

Vente bande de terrain

 

Le Conseil Municipal :

-     Décide de vendre une bande de terrain de 468 m² jouxtant sa propriété, à Monsieur Lart Michael

-     Autorise Monsieur le Maire à passer et signer tous les documents nécessaires à la vente.

Les frais de notaire et de géomètre sont à la charge de l’acquéreur.

12 voix pour

 

Convention ENEDIS/Commune

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec ENEDIS, ainsi que tous les documents nécessaires, pour le passage des divers réseaux pour le raccordement du projet photovoltaïque.

12 voix pour

 

Madame Marcon arrive à 19h05.

 

P.L.U. Intercommunal : PADD débat

 

Le Conseil Municipal a débattu sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables concernant le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

 

 

Vente local coiffure Azur

Le Conseil Municipal décide :

-          De vendre le local coiffure sis 36 Place Aristide Briand à Madame Sandra Lanave

-          Fixe le prix de vente à 40 000 € nets, frais de notaire en sus.

-          Précise qu’il sera indiqué dans l’acte de vente qu’une réfection de la façade du bâtiment pourra être réalisée, tout en gardant son cachet initial. Elle devra être en harmonie avec la façade de la Mairie d’Azur

13 voix pour.

 

 

Commune Azur : Décisions modificatives budgétaires n°1

 

Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour le règlement des investissements zéro phyto et divers matériels.

13 voix pour

 

Questions diverses

 

Commissions municipales :

Le Conseil Municipal instaure les différentes commissions municipales suivantes : budget et personnel, urbanisme et bâtiments communaux, Loisirs et culture et Forêt et voirie.

13 voix pour

 

Désignation membres C.C.A.S. :

Le Conseil Municipal a élu la liste : Mesdames Boyrie, El Mannaï et Marcon et Monsieur Lartigau.

13 voix pour

 

Informations diverses

 

-          Forêt : réunion d’informations avec un représentant de l’Office National des Forêts, le mercredi 5 juillet 2017 à 8h00 à la Mairie d’Azur.

-          Une réunion publique aura lieu le samedi 21 octobre 2017 à 10h00 à la Salle François Mitterrand à Azur pour rendre compte de l’avancement des projets prévus depuis le début du mandat.

-          La visite de la Commission « Villages fleuris » aura lieu le mardi 4 juillet 2017 vers 16h00.

 

 La séance est levée à 20h20.

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