mar 23 mai 2017
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Séance du 26 novembre 2015

L'an deux mille quinze, le vingt-six novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Daleau, et Duhieu, Mesdames El Mannaï et Bourdet, Messieurs Darmaillac, Duler, Ribour et Lartigau et Madame Marcon.

Absents excusés : Messieurs Dauga et Pouyanné et Madame Renaut

Monsieur Dauga a donné procuration à Monsieur Laussu.

Madame Renaut a donné procuration à Madame Boyrie.

Secrétaire : Madame Boyrie

 

Une minute de silence a été faite en l'hommage des victimes et blessés lors des derniers attentats survenus à Paris.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

 

Le Conseil Municipal décide de refuser le transfert de compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale. Les nouveaux statuts de la Communauté des Communes Maremne Adour Côte Sud ne sont pas approuvés.

Le Conseil Municipal regrette que Madame le Préfet des Landes n’ait pas attendu que la Commune d’Azur délibère sur le sujet avant de prendre sa décision.

 

Projets travaux 2016

 

1/ Terrain Tahurat : Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres pour le choix du géomètre afin qu’il réalise un avant-projet sommaire concernant ce dossier.

2/ Aménagement salle de la mairie et syndicat d’initiative : Une étude concernant l’aménagement de la mairie sera demandée auprès du C.A.U.E.

Le mobilier pour l’aménagement du syndicat d’initiative, au sein de la bibliothèque-médiathèque, sera financé par la Commune et prévu au budget 2016.

3/ Epicerie Camping : Un bail sera signé avec les gérants et un loyer sera fixé.

4/ Voirie : Le point tri au stade va être aménagé ainsi que le chemin de Pesson.

5/ Forêt : Une parcelle de pins va être éclaircie.

Les aires de stockage de bois vont être nettoyées et une participation va être demandée auprès des négociants de bois qui les utilisent.

 

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud

 

Le Conseil Municipal décide :

-          D’approuver la diminution du montant de l’attribution de compensation de la commune à compter du 1er janvier 2016.

-          Autorise Monsieur le Maire à prendre tout acte et à signer tout document se rapportant à l’exécution de la présente.

 

Traité TAFTA

 

Le Conseil Municipal n’est pas favorable à ce traité.

 

Syndicat Mixte des Baignades

 

Le Conseil Municipal donne son accord sur le retrait de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.

 

Personnel : contrat C.N.P.

 

Le Conseil Municipal décide :

-       de retenir la proposition de la C.N.P.

-       de conclure avec cette société.

-       d’autoriser Monsieur le Maire à signer ce contrat.

SYDEC : marché groupé électricité

 

Le Conseil Municipal décide de donner son accord pour participer au marché groupé concernant les tarifs d’électricité pour les bâtiments communaux.

 

Commune Azur : tarifs

 

Tous les tarifs restent inchangés. Seul un tarif annuel pour le marché hebdomadaire a été fixé.

 

Création budget

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à créer un budget pour la gestion du « lotissement Tahurat 2 ».

 

Photovoltaïque : autorisation de défrichement

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de modification d’autorisation de défrichement suite à la réduction du projet de centrales photovoltaïques et à signer les avenants aux promesses de bail emphytéotiques pour ces projets.

 

Minigolf et tennis : mise en délégation

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer la publicité pour l’affermage du minigolf et du tennis au bord du lac d’Azur.

 

Taxe de séjour 2015 perçue

 

Le Conseil Municipal a approuvé les chiffres suivants :

Montant total perçu                     38 652,92 €
Part communale                     35 139,02 €
Part brute du département à reverser au Département                       3 513,90 €
Frais d’assiette (2,5 % de la part départementale) reversés ultérieurement par le Département                            87,85 €

 

 

 

Décisions modificatives budgétaires

 

Commune Azur :

Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour régler certaines charges et afin de régulariser certains comptes de dépenses.

Lotissement communal « Le Gnoy » et « Lou Yeme » :

Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour passer les écritures de stocks.

Questions diverses

 

Longueur voirie

Le Conseil Municipal fixe la longueur de la voirie à intégrer à 9 835 m.

 

Subvention pour diplômes

Le Conseil Municipal attribue une subvention aux lauréats suivants :

Brevet des Collèges : Aurélie DESQUERRE – Nelcya MOTTES.

Licence Pro : Pauline FONTAGNE

 

Subventions :

Une subvention sera versée à l’Association Handiville pour l’achat de fauteuils pour les enfants.

Une subvention est attribuée à Monsieur Baptiste Fernandès pour un voyage scolaire.

Les autres subventions seront fixées au budget 2016.

 

Panneau Z.A. :

Une signalétique à l’entrée de la zone artisanale, sera installée pour les nouveaux artisans.

 

Règlement pour la publicité :

Un règlement pour la pose de publicité au sein de la Commune sera instauré prochainement.

 

Informations diverses

 

Logements communaux

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’Office des H.L.M. a fait des propositions concernant les logements communaux Rue Jules Ferry. Ces propositions seront étudiées ultérieurement.

 

Les délibérations ont été prises à l'unanimité des présents (14 voix pour)

 

La séance est levée à 20h15.

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