mar 27 juin 2017
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Séance du 26 juin 2014

L'an deux mille quatorze, le vingt-six juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga, et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Darmaillac, Ribour et Daleau, Madame Marcon, Monsieur Lartigau et Madame Renaut.

Absent excusé : Monsieur Duler

Monsieur Duler a donné procuration à Monsieur Daleau

Secrétaire : Madame Boyrie

Loyers logements communaux

 Le Conseil Municipal décide que les loyers communaux restent inchangés à compter du 1er juillet 2014.

Loyers gîte communal

 Le Conseil Municipal décide de maintenir les loyers du gîte communal de l’année 2014, pour l’année 2015.

Loyer local commercial

 Le loyer du local commercial reste inchangé à compter du 1er juillet 2014.

Achat terrain Calmettes

 1/ Achat terrain Calmettes :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les documents nécessaires pour l’achat du terrain à Monsieur Calmettes, dans le Lotissement le Gnoye I.

 2/ Vente terrain OPH :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les documents nécessaires pour la vente du terrain à l’Office des HLM, dans le Lotissement le Gnoye II.

 

Champ photovoltaïque

 1/ Mise en conformité avec le S.C.O.T. de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Le Conseil Municipal décide de prendre en compte la remarque de M.A.C.S. concernant la révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme en réduisant le projet initial de centrales photovoltaïques.

 2/ Remboursement de frais de l’enquête publique :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec la Société 2NDSKY SOLAR DEVELOPMENT pour le remboursement des frais pour la réalisation de l’enquête publique pour l’autorisation de défrichement.

 

Conventions

 1/ S.Y.D.E.C. : Convention de mise à disposition avec la Commune d’Azur :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention pour la mise à disposition d’une partie des services du SYDEC pour l’exercice de ses compétences en matière de maîtrise de la demande en énergie et de production.

 2/ Centre de Gestion des Landes :

Schéma départemental défibrillateurs :

La Commune d’Azur décide d’adhérer au schéma départemental pour le défibrillateur et autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention.

 Avenant n°1 à la convention d’adhésion PCS :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer l’avenant n°1 à la convention pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune d’Azur.

 Demande adhésion du Syndicat Mixte de développement des Landes d’Armagnac au Centre de Gestion :

La Commune d’Azur émet un avis favorable pour l’adhésion de ce syndicat au Centre de Gestion des Landes.

 3/ Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Etude énergétique du patrimoine communal :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention pour l’étude énergétique du patrimoine communal.

 Bibliothèque : Salon du polar :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention concernant le remboursement des frais occasionnés par le salon du Polar.

 4/ Association des Maires des Landes :

Téléphone satellitaire :

Le Conseil Municipal décide de prendre l’abonnement mensuel proposé par AMF.

 Défibrillateur :

Le Conseil Municipal décide de ne pas participer au groupement de commandes pour l’achat de défibrillateurs supplémentaires.

 

Attribution logements communaux

 79 Rue Jules Ferry :

Le Conseil Municipal a attribué le logement sis 79 Rue Jules Ferry à Azur à compter du 1er juillet 2014.

 

94 Allée des Jardins :

Le Conseil Municipal a attribué en urgence le logement sis 94 Allée des Jardins à Azur à compter du 1er juin 2014.

 

Location affûts 2014/2015

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les conventions de location avec Messieurs Amestoy, Calcos, Faisancieu, Ferrou, Lacaze B. et Roux pour la saison de chasse 2014‑2015.

 

Personnel : heures complémentaires taxe de séjour

 

Le Conseil Municipal attribue 50 heures à Stéphanie Decourt pour la collecte de la taxe de séjour pour l’année 2014.

 

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud

 

1/ Désignation membres Commissions intercommunale impôts directs :

Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Michel Laussu, titulaire et Monsieur Dominique Duhieu, suppléant.

 2/ Désignation membres Commission locale d’évaluation des transferts de charges :

Le Conseil Municipal a élu deux titulaires : Sara Boyrie et Jean-Claude Roche.

 3/ Désignation référent pour le programme local de l’habitat :

Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Yannick Pouyanné comme référent.

 

Subventions pour diplômes

 

Des subventions sont versées à Félix et Annabelle Martiny, Elsa Lartigau et Renaut Mahé, pour l’obtention de diplômes.

 

Un bon d’achat de 25 € est attribué à chaque danseuse d’Azur de l’Association Choré’AM à Messanges, pour les récompenser pour leur participation au concours de danse qui s’est déroulé à Lyon.

 

Le Conseil Municipal va également récompenser Monsieur Baptiste Fernandès pour son titre de champion des Landes de Tir à l’Arc.

 

 

Questions diverses

 

Motion avec l’Association des Maires :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la motion présentée par l’Association des Maires France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

 

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Demande de transfert de certains pouvoirs de police attribués à Monsieur le Maire.

 

Banderolle de la bibliothèque :

Le Conseil Municipal décide de faire réaliser une fresque sur un mur interne à la future bibliothèque‑médiathèque à Azur.

 

Promotion interne :

Monsieur le Maire informe que Madame Sylvie Roux a été nommée rédacteur territorial par promotion interne. Elle est inscrite sur la liste d’aptitude à compter du 1er juillet 2014.

 

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (15 voix pour).

 

La séance est levée à 19h40.

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