jeu 21 septembre 2017
Initialisation
réduire la taille du texte
réduire la taille du texte
accessibilite
augmenter la taille du texte
réduire la taille du texte
plan du site
RSS
motscles
Favoris et partage

 

Séance du 24 février 2011

L'an deux mille onze, le vingt-quatre février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu, Breton, Duler, Madame Fontagné, Messieurs Dauga, Daleau et Darmaillac et Mademoiselle Lassalle.

Absentes excusées : Mesdames Barrère et Chasco.

Madame Chasco a donné procuration à Monsieur Breton.

Secrétaire : Monsieur Dauga.

 Le compte-rendu de la précédente séance est adopté à l'unanimité des présents.

Vote du compte administratif

Monsieur Raymond Breton a été nommé président de séance.

 1/ Commune :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Dépenses :  468 705,03 €

Excédent : 360 516,46 €

Recettes :   829 221,49 €

Section investissement :  Recettes :  157 633,99 €

Déficit : 30 157,99 €

  Dépenses :  187 791,98 €

Après intégration des résultats du Camping Azu’Rivage, les résultats de la Commune s’élèvent à :

Excédent d’investissement :    31 481,60 €

Excédent de fonctionnement :   415 313,71 €

Soit un résultat positif global de 445 265,31 € compte tenu des restes à réaliser.

b) Affectation du résultat de fonctionnement 2010 :

  Article 1068 : affectation en investissement :    0 €

  Article  002 : report en fonctionnement :   415 313,71 €

2/ Camping Azu’Rivage à Azur :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Recettes :  56 804,97 €

Excédent : 54 797,25 €

(report au budget principal Commune)

  Dépenses :  2 007,72 €

Section investissement :  Recettes :  61 639,59 €

Excédent : 61 639,59 €

(report au budget principal Commune)

  Dépenses :  0 €

3/ Forêt Communale d’Azur :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Recettes :  53 695,77 €

Excédent : 46 910,19 €

  Dépenses :   6 785,58 €

Section investissement :  Recettes :   5 223,38 €

Déficit : 5 453,21 €

  Dépenses :  10 676,59€

Soit un résultat positif global de 41 456,98 €.

b) Affectation du résultat de fonctionnement 2010 :

  Article 1068 : affectation en investissement :  5 453,21 €

  Art.002 : report de la totalité en fonctionnement : 41 456,98 €

4/ Lotissement artisanal Z.A. Lou Yeme à Azur :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Recettes :   20 107,48 €

Excédent : 0,20 €

  Dépenses :   20 107,28 €

Section investissement :  Recettes :   286 800,00€

Excédent : 249 892,72 €

  Dépenses :  36 907,28 €

Soit un résultat négatif global de 249 892,92 €.

b) Affectation du résultat d’investissement 2010 :

  Article 1068 : affectation en investissement :  0 €

  Art.002 : report de la totalité en fonctionnement :  0,20 €.

5/ Lotissement communal Lou Casaou à Azur :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Recettes :  384 835,49 €

Excédent :  15 139,54 €

  Dépenses :  369 695,95 €

Section investissement :  Recettes :  440 000,00 €

Excédent : 104 607,39 €

  Dépenses :  335 392,61 €

Soit un résultat positif global de 119 746,93 €.

b) Affectation du résultat d’investissement 2010 :

  Article 1068 : affectation en investissement :  0 €

  Art.002 : report de la totalité en fonctionnement : 15 139,54 €.

6/ Photovoltaïque Azur :

a) Compte administratif 2010 :

Section fonctionnement :  Recettes :  0 €

Déficit : 50,00 €

  Dépenses :  50,00 €

Section investissement :  Recettes :  90 000,00€

Excédent : 938,54 €

  Dépenses :  89 061,46 €

Soit un résultat négatif global de 888,54 €.

b) Affectation du résultat d’investissement 2010 :

  Article 1068 : affectation en investissement :  0 €

  Art.002 : report de la totalité en fonctionnement :  (- 50,00 €).

8 voix pour.

Comptes de gestion 2010

Commune – Forêt communale d’Azur – ZA Lou Yeme – Lotissement Communal Lou Casaou – Camping Azu’Rivage – Photovoltaïque Azur :

Les comptes de gestion du Receveur ont été approuvés.

9 voix pour.

Budget Photovoltaïque Azur

Le Conseil Municipal décide d’amortir les panneaux photovoltaïques placés sur le toit du hangar communal d’Azur, sur 20 ans.

9 voix pour.

Plan accessibilité voirie et espaces communs

Le Conseil Municipal décide d’approuver le plan d’accessibilité voirie et espaces communs pour les personnes handicapées et à mobilité réduite.

9 voix pour.

Maremne Adour Côte Sud : Transfert de charges

Le Conseil Municipal décide :

-  D’approuver le rapport de la commission locale chargée d’évaluer les transferts des charges

-  D’approuver le nouveau calcul de l’attribution de compensation qui en résulte pour la Commune

-  D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette délibération.

9 voix pour.

Logement Poste : Financement et demande de subventions

Approbation programmeLogement locatif :

Le Conseil Municipal :

-  Adopte le projet de réhabilitation d’un logement locatif communal.

-  Arrête la plan de financement comme suit :

    Montant T.T.C.

Montant travaux réhabilitation d’un logement locatif

communal d’une surface totale de 110,31 m²  138 943,97 €

(soit 131 700,45 € H.T.)

Emprunt    50 000,00 €

Autofinancement  88 943,97 €

  ----------------

TOTAL FINANCEMENT  138 943,97 €

  ==========

-   Demande à Monsieur le Préfet l’attribution d’une subvention PALULOS

-   Demande à Monsieur le Président de la Communauté de Communes M.A.C.S. l’attribution d’une subvention

-   Demande à Monsieur le Président du Conseil Régional l’attribution d’une subvention

-  Autorise Monsieur le Maire à contracter un emprunt.

9 voix pour

Projets travaux 2011

Le Conseil Municipal décide de présenter au programme FEC 2011, les travaux suivants :

-  Réalisation d’un auvent pour la pratique du tir à l’arc

-  Réhabilitation des bâtiments communaux :

-  Gîte : menuiseries et peinture

-  Eglise : paratonnerre

-  Ancienne Poste : toiture

-  Salle multi-activités : menuiseries et peinture

-  Logements communaux : menuiseries et peinture

-  Hangar communal : maçonnerie et serrureries

Les aménagements de l’entrée du Bourg « Route de Soustons » et un terrain multi-sports sont également programmés.

9 voix pour

 Questions diverses

Noms de rues :  

La Commission « Fleurir Azur » a proposé les noms de rues suivants :

-  Terrain Labèque Marilys : Impasse des Cigales

-  Lotissement « Les Jardins d’Azur » : Impasse des alouettes et rue des Ortholans

9 voix pour

Convention occupation domaine public :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec Monsieur Cail (Nature Surf Camp à Messanges) pour l’occupation du domaine public (au lac) pour une durée de 6 ans.

9 voix pour

Centre de Gestion des Landes :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les conventions suivantes avec le Centre de Gestion :

-  Service Médical et de Prévention

-  Service Pôle retraite et protection sociale.

9 voix pour

Bail commercial : Avenant n°1 :

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de passer et signer un avenant n°1 au bail commercial signé avec Mademoiselle Lanave.

1 voix pour – 8 voix contre

Zone Artisanale « Lou Yeme » : Travaux supplémentaires :

Le Conseil Municipal approuve le projet présenté par le SYDEC pour scinder le terrain n°7 en deux, pour une participation communale de 2 263 €, sur fonds libres.

8 voix pour

La séance est levée à 19h30.

  • Noté actuellement 0 étoile(s) sur 5.
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Note: 0/5 (0 votes exprimés)

Merci d'avoir participé !

Vous avez déjà noté cette page, vous ne pouvez la noter qu'une fois !

Votre note a été changée, merci de votre participation !