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Séance du 21 décembre 2011

L'an deux mille onze, le vingt-et-un décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel Laussu, Maire d’Azur.

Présents : Messieurs Laussu, Breton, Duler, Daleau, Dauga, et Darmaillac, Mesdames Barrère et Mademoiselle Lassalle.

Absentes excusées :Mesdames Fontagné et Chasco.

Madame Fontagné a donné procuration à Monsieur Breton.

Madame Chasco a donné procuration à Madame Barrère.

Secrétaire : Monsieur Christian DAUGA.

Le compte-rendu de la précédente séance est adopté à l'unanimité des présents.

Lotissement « Lou Yeme » : modification attributions lots

Le Conseil Municipal attribue les lots suivants :

NOM ACQUEREUR N°LOT SUPERFICIE
Monsieur Sébastien Teulé 8 3451
SARL Habitat Boiclimatic 7 et 11 2762

suite à un désistement.

Décisions modificatives budgétaires

1/ Commune d’Azur :

Le Conseil Municipal vote les crédits pour l’achat d’un téléphone satellitaire, des bancs et des illuminations ainsi que pour le règlement des travaux de réfection de divers chemins communaux. Il faut également régulariser les écritures suite aux ventes de terrains communaux et à l’intégration des espaces communs de lotissement.

2/ Lotissement communal « Lou Casaou » :

Le Conseil Municipal vote les crédits afin de passer les opérations de stock.

3/ Lotissement artisanal « Lou Yeme » :

Le Conseil Municipal vote les crédits afin de passer les opérations de stock.

Tarifs communaux

Tarifs 2012 Commune :

Les tarifs 2012 sont identiques à ceux de 2011 pour la bibilothèque, la salle informatique, les photocopies et fax, les affûts au lac, les concessions au cimetière, le bois, la remorque et les droits de marché.

Nouveaux tarifs de 2012 Commune :

-  Bail Minigolf (an et TTC°) : 859,81 (augmentation de 2% )

-  Autorisation occupation du domaine public (bord du lac) : 171,96 (augmentation 2%)

-  Taxe de séjour : augmentation de 3%

Tarifs 2013 salle F. Mitterrand :

Les tarifs sont identiques à ceux de 2012.

Tarif animaux domestiques au gîte :

Le Conseil Municipal souhaite mettre en place un tarif pour les animaux domestiques lors de la location du gîte : 10 euros par jour et par animal.

Personnel

1/ Heures complémentaires :

Le Conseil Municipal attribue 28h00 complémentaires à Madame Christelle Labrouche en raison de l’absence de Madame Sylvie Roux entre le 29 novembre et le 25 décembre 2011.

2/ Horaire secrétariat :

Le Conseil Municipal décide d’augmenter les heures de Madame Christelle Labrouche (35h00 par semaine)

Travaux 2012

1/ Agrandissement hangar communal :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à choisir un architecte afin de déposer un permis de construire concernant l’agrandissement du hangar communal pour le Comité des Fêtes et les Archers. Il l’autorise également à signer tous les documents nécessaires au dépôt du permis de construire.

2/ Bibliothèque :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à choisir un architecte afin de déposer un permis de construire concernant la construction de la nouvelle bibliothèque. Il l’autorise également à signer tous les documents nécessaires au dépôt du permis de construire.

3/ Démolition fronton :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire a signé le devis présenté, après consultation, pour la démolition du fronton. Il l’autorise également à signer tous les documents nécessaires pour la démolition.

Enquête publique : servitude Lacoste 

Le Conseil Municipal décide de suivre l’avis défavorable émis par le commissaire enquêteur et donc de ne pas reprendre la « Rue des Mimosas » dans le domaine public. La voix restera privée.

Projet navette Azur - Plage :

Monsieur le Maire expose qu’il y a eu concertation avec les acteurs touristiques de la commune et la RDTL afin de mettre en place une navette entre Azur et la plage (voire la gare de Dax) durant l’été.

Il faut désormais réfléchir sur le financement du coût du projet.

Questions diverses

1/ Location salle F. Mitterand :

Le Conseil Municipal décide d’autoriser exceptionnellement la location de la salle F. Mitterrand pour la vente de produits régionaux.

2/ Cession de terrains :

Monsieur le Maire expose qu’une demande d’achat de parcelle dans le lotissement les « Chênes Lièges » lui a été faite.

Le Conseil Municipal décide de vendre cette parcelle au prix de 20 € le m², frais de notaire en sus, car ce terrain est classé en zone Uc.

3/ Subvention :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention pour un voyage à l’association suivante :

Association Adishatz à Capbreton : 46 €.

4/ Don 

Le Conseil Municipal décide de faire un don au Resto du Coeur.

5/ ATESAT et ADS

Le Conseil Municipal apporte son soutien en faveur du maintien des missions de proximité au quotidien de la DDTM des Landes.

Les délibérations ont été prises à l’unanimité (10 voix pour).

La séance est levée à 19h30.

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