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Séance du 20 septembre 2012

L'an deux mille douze, le vingt septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu, Breton, Mesdames Fontagné et Barrère, Messieurs Dauga, Daleau et Darmaillac et Mademoiselle Lassalle.

Absents excusés : Madame Chasco et Monsieur Duler.

Madame Chasco a donné procuration à Mademoiselle Lassalle.

Monsieur Duler a donné procuration à Monsieur Breton.

Secrétaire : Monsieur Dauga.

Le compte-rendu de la précédente séance est adopté à l'unanimité des présents.

Lotissements : attribution des lots Lotissement « Lou Yeme »

Et Lotissement « Lou Casaou »

 1/ Lotissement « Lou Yeme » :

Suite à deux désistements, le Conseil Municipal décide d’attribuer les lots n°3 et 9 à Messieurs Cousseau et Alba.

 2/ Lotissement « Lou Casaou » :

Suite à un désistement, le Conseil Municipal décide d’attribuer le lot n°10 à Monsieur Ghislain Pignol et Mademoiselle Laeticia Lacaze.

 

Voirie : Intégration voie publique

 Le Conseil Municipal décide de suivre l’avis de Monsieur Bourreil, commissaire enquêteur, et d’émettre un avis favorable pour :

-     L’aliénation d’une partie du « Chemin rural de Léon »

-     L’ouverture, l’élargissement ou le redressement de la « Route de Moliets »

-     L’aliénation du « Chemin rural du Hagnot »

-     L’ouverture du « Chemin du Petit Franc ».

et autorise Monsieur le Maire et Monsieur l’Adjoint au Maire à passer et signer tous les actes nécessaires.

 

Photovoltaïque : révision partielle et conventions

 Conventions :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les conventions avec les sociétés suivantes : Azursol Est », « Azursol Ouest » et « Azursol Sud ».

 Révision partielle du P.L.U. :

Le Conseil Municipal donne son accord pour lancer une révision partielle du Plan Local d’Urbanisme pour recevoir le projet photovoltaïque sur la Commune d’Azur. Il autorise également Monsieur le Maire à passer et signer la convention d’assistance avec l’A.D.A.C.L.

 

Médiathèque/Bibliothèque

 Le Conseil Muncipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le contrat de maîtrise d’œuvre présenté par Madame Isabelle Trigo-Chaya.

 De plus, Monsieur le Maire est autorisé à lancer l’appel d’offres pour choisir le bureau d’études pour les missions S.P.S, C.T. et pour l’attestation handicapés, dans le cadre de la construction du bâtiment.

 

Conventions :

 Paratonnerre église :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le contrat de vérification du paratonnerre de l’église pour une durée de 3 ans renouvelable une fois, avec la Société Foudretech.

 Convention Maremne Adour Côte Sud :

Le Conseil Municipal décide :

-     D’approuver le projet de convention à intervenir entre MACS et la Commune d’Azur pour une contribution 2012 d’un montant de 696,38 €

-     D’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention et d’en poursuivre l’exécution

-     De verser cette somme à la Communauté de Communes.

 Convention pour machine à affranchir :  

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la machine à affranchir.

S.A.F.E.R. :  

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec la SAFER pour les ventes de terrains agricoles.

 

 Vente parcelle

 Le Conseil Municipal décide de vendre la parcelle section G n°877 jouxtant la propriété du lot n°10 du Lotissement des Pins à Azur.

 

Attribution affût au Lac

 Le Conseil Municipal attribue l’affût laissé libre au lac.

 

Commune Azur : Décisions modificatives budgétaires

 Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour le paiement des honoraires du bureau d’études chargé de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme.

 Questions diverses

 SESSAD Landes Sud Océan :  

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec la société SESSAD Landes Sud Océan à Mont de Marsan.

Subvention pour diplôme :  

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention à Mademoiselle Pauline Fontagné et à Monsieur Thomas Graciannette pour l’obtention de leurs diplômes.

Gîte communal :

Le Conseil Municipal donne son accord pour réduire le coût de la location du gîte, au mois de septembre.

 Local commercial :

Le Conseil Municipal donne son accord pour une compensation financière, suite aux désagréments causés durant les travaux.

 

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents.

 

La séance est levée à 19h45.

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