ven 20 octobre 2017
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Séance du 20 janvier 2016

L'an deux mille seize, le vingt janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga et Duhieu, Madame El Mannaï, Messieurs Pouyanné, Darmaillac, Daleau et Duler, Madame Marcon, Monsieur Lartigau et Madame Renaut.

Absents excusés : Madame Bourdet et Monsieur Ribour
Madame Bourdet a donné procuration à Madame Boyrie.
Monsieur Ribour a donné procuration à Monsieur Roche.

Secrétaire : Madame Boyrie

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

 

Le Conseil Municipal d’Azur vote contre le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (S.D.C.I.) et contre les dissolutions du S.I.V.U. Animation Loisirs en Marensin (gestion du centre de loisirs) et du Syndicat Intercommunal de l’Eau et de l’Assainissement du Marensin (gestion de l’eau, de l’assainissement et de la défense extérieur contre l’incendie).

 

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud

 

1/ Modification des statuts : extension compétences au soutien aux actions de maîtrise de la demande énergétique (SAMDE)

Le Conseil Municipal décide d’approuver l’extension des compétences de la Communauté de Communes M.A.C.S en matière de protection et de mise en valeur de l’environnement au soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie (SAMDE), au développement des énergies renouvelables et la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides.

 

2/ Projet de schéma relatif aux mutualisations des services entre M.A.C.S. et les communes membres :

Le Conseil Municipal décide d’émettre un avis favorable sur le projet de schéma relatif aux mutualisations de services entre les services de l’E.P.C.I. et ceux des communes membres.

 

3/ Modification des statuts : compétence création, aménagement et entretien de la voirie

Le Conseil Municipal décide d’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes M.A.C.S. relative à la compétence création, aménagement et entretien de la voirie.

 

4/ Nouveau Programme Local de l’Habitat P.L.H. :

Le Conseil Municipal décide d’approuver le nouveau programme local de l’habitat.

 

Logements communaux : Office Public des H.L.M.

 

Monsieur le Maire a rencontré l’Office des HLM pour le devenir des logements sis 9, 11 et 95 Rue Jules Ferry appartenant à la Commune d’Azur. Ils ont proposé que la Commune donne, pour l’euro symbolique, les logements qui lui appartiennent et, en contrepartie, ils réaliseront les travaux de réfection nécessaires.

De plus, un règlement de copropriété devrait être signé puisque la Commune conserverait les logements sis 79 et 81 Rue Jules Ferry.

A la demande du Conseil Municipal, une décision sera prise ultérieurement après qu’une étude plus approfondie soit réalisée.

 

C.A.U.E. : convention

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec le C.A.U.E. pour l’aide à la réalisation du projet d’aménagement du futur secrétariat de mairie.

 

Commune Azur : vente parcelle terrain communal

 

Monsieur le Maire a eu une demande pour l’acquisition d’un terrain communal au bord du lac jouxtant le terrain qui est actuellement en vente.

Le Conseil Municipal donne un accord de principe. Une demande d’évaluation sera faite auprès des services des domaines. La décision définitive sera prise ultérieurement.

 

Subvention pour voyage scolaire

 

Le Conseil Municipal attribue une subvention pour le voyage scolaire, à 9 enfants d’Azur, en classe de CM2, qui sont à l’école de Messanges et qui sont partis au ski.

 

Tarifs pêche 2016

 

Les tarifs « pêche » 2016 sont identiques à ceux de 2015.

 

Lotissement communal Tahurat 2

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer un contrat avec un géomètre, après étude des offres reçues, pour la réalisation du projet de lotissement communal Tahurat 2 (études, plans, permis d’aménager, établissement divers dossiers techniques et administratifs, etc…).

Questions diverses

 

Bail avec Cédric Cayuela

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer un bail de location avec Monsieur Cédric Cayuela.

 

Panneau T.A.F.T.A.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à acheter des panneaux à fixer à l’entrée des agglomérations concernant le traité T.A.F.T.A.

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