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Séance du 18 septembre 2014

L'an deux mille quatorze, le dix-huit septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga, et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Darmaillac, Ribour et Daleau, Madame Marcon, Monsieur Duler et Madame Renaut.

Absent excusé : Monsieur Lartigau

Monsieur Lartigau a donné procuration à Monsieur Roche

Secrétaire : Madame Boyrie

Création du poste d’adjoint technique territorial

2ème classe

 Le Conseil Municipal décide de créer un emploi temporaire d’adjoint technique territorial 2ème classe à compter du 1er octobre 2014 (35 heures hebdomadaires), pour une durée de 3 mois renouvelable 3 mois.
 Monsieur le Maire est chargé de procéder à ce recrutement.

 

Augmentation durée hebdomadaire

 1/ Poste d’Adjoint d’Animation Territorial 2ème classe :

A compter du 1er octobre 2014, la durée du poste de l’Adjoint d’Animation Territorial 2ème classe est de 32 heures hebdomadaires.

 2/ Poste d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe :

A compter du 1er octobre 2014, la durée du poste de l’Adjoint Technique Territorial 2ème classe est de 11 heures hebdomadaires.

 

Création d’un poste de Rédacteur Territorial

 

Le Conseil Municipal décide de créer un poste de Rédacteur Territorial à 35 heures hebdomadaires à pourvoir par promotion interne, à compter du 1er janvier 2015.

 

Modification du régime indemnitaire

 

Le Conseil Municipal décide de voter les indemnités suivantes :

-     Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T.)

-     Indemnité d’Exercice de Missions des Préfectures (I.E.M.P.)

Pour le grade de rédacteur territorial.

 

Office de Tourisme

 

Pour conserver le titre de commune touristique et, de ce fait, conserver le versement de la dotation correspondante, le syndicat d’initiative doit être transformé en un office de tourisme.

Le Conseil Municipal doit mettre en place, avant le 31 mars 2015, soit un office de tourisme géré par la Commune, soit la Commune d’Azur peut faire partie d’un regroupement de communes pour créer un office de tourisme commun, avec les communes de Soustons, Vieux-Boucau, Moliets et Messanges.
Une étude est en cours.

 

S.Y.D.E.C. : travaux

 

Le Conseil Municipal décide de faire réparer l’éclairage public « Route du Lac » suite à la tentative de vol. La participation communale s’élève à 2 205 euros.

 

Vente d’une bande de terrain

 

Le Conseil Municipal décide de vendre une bande de terrain à Monsieur Foucher, jouxtant sa propriété, au prix de 10 euros le m², frais de géomètre et de notaire en sus.

 

Conventions

 

1/ S.I.T.C.O.M. des Landes :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec le S.I.T.C.O.M. des Landes pour la mise en place de conteneurs dans le lotissement communal Le Gnoy.

2/ Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Le Conseil Municipal d’Azur autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud et l’Office Public des H.L.M. pour les logements HLM construits dans le lotissement Le Gnoy.

3/Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Le Conseil Municipal décide d’approuver la dématérialisation des convocations et des dossiers préparatoires des conseils communautaires de M.A.C.S. et autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud pour la dotation de tablettes aux conseillers communautaires et aux conseillers municipaux.

 4/ Trésorerie de Soustons :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention PESOS avec la Trésorerie pour l’application des nouvelles normes de paiement PESV2.

 5/ Conseil Général des Landes :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec le Conseil Général des Landes pour l’adhésion au réseau de lecture publique des Landes pour la bibliothèque d’Azur.

 6/ Dispogîte :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention de partenariat Dispogîte avec l’Espace du Tourisme Vert pour la gestion des réservations du gîte communal.

 

Commune d’Azur : Décisions modificatives Budgétaires n°1

 

Le Conseil Municipal vote les crédits pour le paiement de la clôture faite au stade municipal proche du multisports.

 

Marché Construction Bibliothèque Médiathèque à Azur

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les avenants concernant le marché de la construction de la bibliothèque-médiathèque d’Azur avec les entreprises pour la durée des travaux et pour les plus et moins values concernant le lot n°1 Maçonnerie – Gros œuvre.

 

Subventions pour diplômes

 

Des subventions sont versées à Baptiste Fernandès, Léa Lassalle, Cyril et Laetitia Roux, et Pauline Fontagné, pour l’obtention de diplômes.

 

S.I.E.A.M. : rapports annuels

 

Monsieur Bernard Ribour a donné lecture des rapports d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2013.

 

Vente de bois

 

Le Conseil Municipal décide de vendre des bois le jeudi 23 octobre 2014 à 16h00 à la Mairie d’Azur.

 

 

Taxe d’aménagement

 

Le Conseil Municipal décide de fixer la taxe d’aménagement à 2 % exigible sur la Commune d’Azur. Cette délibération sera reconductible d’année en année sauf renonciation expresse.

 

Questions diverses

 

Les Editions des Héros :

Le Conseil Municipal décide de participer à la réalisation des éditions des Héros à l’initiative de l’Union Départementale des.Sapeurs Pompiers des Landes. Cette édition sera distribuée dans les classes de cours préparatoires à l’école à compter d’octobre 2014.

 

 

Informations diverses

 Plan Local d’Urbanisme :

Le Conseil Municipal organise une réunion publique le 6 octobre prochain à la Salle François Mitterrand pour expliquer les modifications effectuées sur le futur Plan Local d’Urbanisme d’Azur suite aux avis donnés par les diverses administrations.

 

 Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (15 voix pour).

 

La séance est levée à 20h20.

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