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Séance du 18 décembre 2014

L'an deux mille quatorze, le dix-huit décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga, et Duler, Mesdames Bourdet,  El Mannaï et Renaut, Messieurs Pouyanné, Lartigau et Ribour.

Absents excusés : Madame Marcon, et Messieurs Daleau, Darmaillac et Duhieu.

Madame Marcon a donné procuration à Madame Boyrie

Monsieur Duhieu a donné procuration à Monsieur Laussu.

Secrétaire : Madame Boyrie

Commune : Tarifs 2015

 

Le Conseil Municipal décide de modifier les tarifs concernant :
-     Bail minigolf, pour l’année
-     Autorisation d’occupation domaine public (bord du lac)
-     Droit de pêche : 1er et 2ème catégories.

 Tous les autres tarifs restent inchangés

 

Plan Local d’Urbanisme d’Azur

Le Conseil Municipal décide :

-  d’amender le Plan Local d’Urbanisme en fonction des modifications issues des phases de consultation telles qu’exposées, relatives aux observations des Personnes Publiques Associées et Consultées et aux observations et décisions issues de l’enquête publique.
-    d’approuver le Plan Local d’Urbanisme de la commune d’AZUR.

 

Projet de modification du périmètre « Natura 2000 »

« Zones humides de l’arrière dune du Marensin »

 

Le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet de modification du périmètre « Natura 2000 »

« Zones humides de l’arrière dune du Marensin »

 

Syndicat mixte de rivières Côte Sud

 
Le Conseil Municipal demande que des travaux soient réalisés (nettoyage, entretien, curage, …) sur le Ruisseau de Bergan, Route de Magescq.

 

SIVU Pédagogique du Marensin

 1/ Statuts :

Le Conseil Municipal approuve les nouveaux statuts du SIVU Pédagogique du Marensin.

 2/ Mise à disposition des bâtiments :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention avec le SIVU Pédagogique du Marensin pour la mise à disposition des bâtiments scolaires.

 
Personnel

 1/ Avancement de grade :

Le Conseil Municipal fixe le taux promus/promouvable à 100 % pour l’avancement de grade d’adjoint administratif principal 2ème classe et ouvre le poste à compter du 1er mars 2015.

2/ Création du poste d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe :

Le Conseil Municipal décide d’ouvrir le poste à compter du 1er avril 2015.

 

Conventions

 

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

1/ Temps activités périscolaires  :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la mise en place d’interventions lors des temps d’activités périscolaires.
2/ Manifestation « Dimanche et Compagnie » :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour l’organisation d’une manifestation « Dimanche et Compagnie » le 6 décembre 2015.
3/Mise à disposition des tablettes :
Le Conseil Municipal décide d’approuver le principe de l’envoi dématérialisé des convocations et des dossiers préparatoires des conseils municipaux de la Commune et de doter tous les conseillers municipaux, sauf opposition écrite, de tablettes numériques associées à un logiciel de dématérialisation des échanges. Il autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.

 

Bibliothèque-médiathèque Azur

 1/ Convention avec l’école d’Azur :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention avec l’Ecole d’Azur pour l’accueil des classes à la bibliothèque-médiathèque d’Azur.
2/ Maintenance porte entrée :
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le contrat de maintenance avec la Société Labastère pour le fonctionnement de la porte d’entrée de la bibliothèque-médiathèque d’Azur.

 

Occupation domaine public

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention pour l’occupation du domaine public au bord du lac d’Azur pour les activités suivantes : pirogues, paddle, …. avec Monsieur Latastère de la Société Supland, la SARL NAECO ayant cessé son activité.

 

S.Y.D.E.C.

 1/ Adhésion au groupement de commandes « achat énergie » :
Le Conseil Municipal décide d’adhérer au groupement de commandes « achat énergie ».
2/ Eclairages publics : plan réduction
Le Conseil Municipal décide d’arrêter les éclairages publics de 00h00 à 5h00 sauf le centre bourg et la rue principale.
3/ Travaux :
Le Conseil Municipal décide de faire modifier le raccordement de l’éclairage public devant le Camping Azu’Rivage au Lac. Les travaux seront réglés sur fonds libres.

 

Taxe de séjour perçue en 2014

 Le montant des taxes de séjour pour l’année 2014 a été approuvé. Une part est reversée au Département.

 

Commune Azur et lotissements : décisions

modificatives budgétaires

 Commune Azur :

Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour régler certaines charges et afin de régulariser certains comptes de dépenses.

 

Lotissement communal « Le Gnoy » :

Le Conseil Municipal vote les crédits nécessaires pour passer les écritures de stocks.

 

Centre de Gestion : groupement de commandes

 

Le Conseil Municipal décide d’adhérer au groupement de commandes constitué pour la dévolution d’un marché d’acquisition de prestations de formations santé et sécurité au travail.

 

Projet centrales photovoltaïques

 

Le Conseil Municipal décide de donner un avis favorable sur le projet de construction de deux centrales photovoltaïques sur le territoire de la Commune d’Azur proposé par les sociétés AZURSOL EST et AZURSOL SUD.

 

Questions diverses

 

Voirie – reprise dans le domaine communal :

Le Conseil Municipal décide d’intégrer des voies dans le domaine communal.

 

Nomination correspondant « Défense » :

Le Conseil Municipal désigne Monsieur Michel Daleau comme correspondant « Défense ».

 

Déplacement point tri au Hangar Communal :

Le Conseil Municipal, en concertation avec les services du S.I.T.C.O.M., décide de déplacer le point tri situé devant le hangar communal, « Rue du Stade ».

 

Dénomination rues et impasses du Lotissement communal « Le Gnoy » :

Impasse des Pleurotes

Impasse des Bolets

Impasse des Morilles

Rue des Coulemelles

Rue des Chanterelles

Rue des Oronges

 

Subvention pour voyage scolaire :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 46 euros à chaque enfant qui part en classe de neige avec l’Ecole de Messanges.

 

Subvention pour diplôme :

Le Conseil Municipal attribue une subvention de 46 euros à Monsieur Sacha M’Barek pour l’obtention de son brevet des collèges.

 

Convention PESOS :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention PESOS avec la Trésorerie (norme PESV2).

 

Nouveaux statuts Géolandes :

Le Conseil Municipal approuve les nouveaux statuts du Syndicat Mixte pour la sauvegarde et la gestion des étangs landais « Géolandes ».

 

Convention avec la Crèche de Moliets :

Pour l’année 2014, le Conseil Municipal décide de ne verser aucune subvention pour les enfants d’Azur qui fréquentent la crèche de Moliets. Une éventuelle participation sera revue au budget 2015.

 

Vente du girobroyeur :

Le Conseil Municipal décide de fixer le prix de l’ancien girobroyeur.

 

Révision du Plan d’Occupation des Sols de la Commune de Messanges :

La Commune d’Azur souhaite être associée à cette révision et désigne Messieurs Laussu et Ribour pour être associés aux travaux.

 

Informations diverses

 

Remise des clés :

Les remises des clés des nouveaux logements HLM sis dans le lotissement communal « Le Gnoy » auront lieu le 19 décembre.

 

Vœux du Maire :

Les vœux du Maire de la Commune d’Azur auront lieu le samedi 17 janvier 2015 à 17h30 à la Salle François Mitterrand à Azur.

 

 

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (13 voix pour).

 

La séance est levée à 20h00.

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