mar 23 mai 2017
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Séance du 14 septembre 2016

L'an deux mille seize, le quatorze septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga et Duhieu, Mesdames El Mannaï et Bourdet, Messieurs Darmaillac, Duler et Ribour, Madame Marcon, Monsieur Lartigau et Madame Renaut.Absents excusés : Messieurs Daleau et Pouyanné.
Secrétaire : Madame Sara Boyrie

Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud

 

1/ Convention pour E.P.F.L. :

Le Conseil Municipal décide :

  • d’approuver le projet de convention à intervenir entre MACS et la commune d’Azur pour la contribution 2016.
  • d’autoriser  Monsieur le Maire à signer cette convention et d’en poursuivre l’exécution,
  • de verser cette somme à la communauté dans le mois qui suit l’émission du titre.

2/ Modification attribution compensation :

Le Conseil Municipal décide d’approuver le montant des attributions de compensation des 23 communes à compter du 1er octobre 2016, tel que retracé dans le tableau présenté.

 

 Centre de Gestion des Landes

 

1/ Convention pour maintenance archives communales :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la maintenance des archives communales.

2/ Convention pour mise à disposition gratuite du service insertion et maintien dans l’emploi de personnes handicapées :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la mise à disposition gratuite du service insertion et maintien dans l’emploi de personnes handicapées.

3/ Convention pour mise à disposition à titre gratuit d’un travailleur social du C.D.G. 40 :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour la mise à disposition à titre gratuit d’un travailleur social du C.D.G. 40.

 

Convention Dispogîte 2017

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention dispogîte pour l’année 2017 pour la gestion du planning des réservations du gîte communal.

 

Conseil Général des Landes : convention du Salon du Polar

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention pour l’organisation du Salon du Polar à la bibliothèque-médiathèque d’Azur.

Voie verte

 

1/ Demande de défrichement :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer et signer une demande de défrichement du terrain qui recevra la future voie verte.

2/ Convention de passage :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de passage, pour le compte de la Commune d’Azur, pour la réalisation de la future voie verte en destination de Soustons.

Aménagement salle Mairie

1/ Approbation avant-projet sommaire :

Le Conseil Municipal :

-            Approuve l’A.P.S. du futur aménagement des salles de la Mairie d’Azur.

-            Donne son accord pour réaliser ces aménagements

-            Autorise Monsieur le Maire à déposer une autorisation de travaux et une déclaration préalable pour la réalisation de ces travaux

2/ Contrat de maîtrise d’œuvre :

Le Conseil Municipal Autorise Monsieur le Maire à passer et signer le contrat de maîtrise d’œuvre ainsi que tous les documents nécessaires avec l’architecte retenu pour l’aménagement des salles de la Mairie à Azur.

3/ Bureaux d’études pour suivi chantier et diverses études :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres pour le choix des bureaux d’études pour l’aménagement des salles de la Mairie d’Azur et à passer et signer les conventions nécessaires.

4/ Lancement appel offres travaux :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres pour les travaux pour l’aménagement des salles de la Mairie d’Azur.

 

 

Lotissement communal « Tahurat 2 »

 

1/ Réalisation prêt :

Le Conseil Municipal vote la réalisation d'un emprunt d’un montant de 120 000euros auprès de la CAISSE EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES destiné à financer l’achat du terrain. Une solution d’autofinancement sera étudiée pour la viabilisation du terrain.

2/ Déclaration préalable:

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer une déclaration préalable pour le détachement de terrains.

 

 

Taxe de séjour – tarifs année 2017

 

Le Conseil Municipal fixe les nouveaux tarifs pour la taxe de séjour (au réel et forfaitaire) pour l’année 2017.

 

 

Don pour aménagement « Promenade de la Paix »

 

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention.

 

Don pour inondations en Ile de France

 

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention.

 

Subventions pour diplômes

 

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention aux jeunes suivants : Annabelle Martiny, Anaïs Costa, Adrien Desquerre, Laura Lalagüe, Mahé Renaut, Célia Daragnes, Lucas Fourcet, Lucile Fernandès, Paul Fourcet, Florent Pozzobon, Baptiste Fernandès et Léa Lassalle pour l’obtention de leurs diplômes.

 

Autorisations occupation domaine public

 

Ce point sera examiné lors d’un prochain Conseil Municipal.

 

S.I.E.A.M. – Rapports année 2015

 

Monsieur Bernard Ribour a donné lecture des rapports d’eau potable, d’assainissements collectif et non collectif pour l’année 2015.

 

Questions diverses

 

 

S.Y.D.E.C. : Travaux lotissement artisanal « Lou Yeme » :

Le Conseil Municipal autorise le SYDEC à réaliser les travaux concernant l’alimentation électrique de deux terrains à la zone artisanale « Lou Yeme » à Azur.

 

Cimetière :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une mise aux normes va être engagée.

 

 

Informations diverses

 

Projets photovoltaïques sur la Commune d’Azur :

Monsieur le Maire indique les emplacements des futurs postes de raccordement pour les deux projets photovoltaïques sur le territoire de la Commune. L’appel d’offres a été lancé pour la réalisation de ces deux projets.

 

Epicerie au Bourg :

L’épicerie du bourg est définitivement fermée.

 

Festi’Arts :.

Il aura lieu les 22 et 23 octobre 2016 à Azur.

 

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (13 voix pour).

 

La séance est levée à 20h00.

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