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Séance du 14 avril 2011

L'an deux mille onze, le quatorze avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel Laussu, Maire d’Azur.

Présents : Messieurs Laussu, Duler, Madame Fontagné, Messieurs Daleau, Dauga, et Darmaillac, Mesdames Barrère et Chasco et Mademoiselle Lassalle.

Secrétaire : Madame Chasco.

Absent excusé : Monsieur Breton qui a donné procuration à Monsieur Laussu.

Le compte-rendu de la précédente séance est adopté à l'unanimité des présents.

Programme travaux 2011

1/ Réfection bâtiments :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les devis présentés, après consultation, par les diverses sociétés pour la réfection des bâtiments communaux (volets, peinture et électricité, paratonnerre et réfection porte entrée église).

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer les marchés présentés, après consultation, pour les travaux suivants : réfection de la toiture du bâtiment de l’ancienne Poste, achat de matériel pour la réalisation d’un auvent pour le tir à l’arc et peinture des avants toits de la Salle François Mitterrand.

2/ Travaux SYDEC :

a)  Eclairage « Route du Lac » :

Le Conseil Municipal décide de financer l’éclairage public « Route du Lac ».

 b)  Eclairage « Monument aux Morts » et « Façade Eglise » :

Le Conseil Municipal décide de financer les travaux d’éclairage du « Monument aux Morts » et de la façade de l’église.

c)  Remise aux normes éclairage public Z.A. Route de Magescq :

Le Conseil Municipal décide de financer les travaux de remise aux normes de l’éclairage public de la Z.A. Route de Magescq.

3/ Réfection des chemins :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le marché présenté, après consultation, par la Société Laussu à Messanges pour la réfection des chemins.

4/ Aménagement « entrée Bourg » :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le marché présenté, après consultation, par la Société Laussu à Messanges pour l’aménagement de l’entrée du Bourg, Rue Bel Air.

5/ Multisports :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le marché présenté, après consultation, par la Société MEFRAN à Le Bouscat pour l’achat d’un multisports.

 Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le marché présenté, après consultation, par la Société Laussu à Messanges pour la réalisation de la plateforme qui accueillera le multisports.

6/ Achat d’un vidéoprojecteur :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer le devis présenté, après consultation, pour l’achat d’un vidéoprojecteur.

Vote des budgets primitifs 2010

1/ Budget primitif de la Commune :

a) Vote du budget :

Section fonctionnement :  Recettes :  907 686 €

  Dépenses :  907 686 €

Section investissement :  Recettes :  356 561 €

  Dépenses :  356 561 € avec les « reste à réaliser »

b) Vote du taux des 3 taxes :

Monsieur le Maire expose que les taux concernant les 3 taxes seront identiques à ceux de 2010:

Taxe d’habitation :  7,89 %

Taxe foncière sur le bâti :    9,00 %

Taxe foncière sur le non bâti :   33,66%

2/ Budget primitif de la Forêt communale :

Vote du budget :

Section fonctionnement :  Recettes :  49 956 €

  Dépenses :  49 956 €

Section investissement :  Recettes :  11 154 €

  Dépenses :  11 154 €

3/ Budget primitif de la ZA Lou Yeme - Azur :

a)  Vente des lots :

Le Conseil Municipal décide d’attribuer les 11 lots de la zone artisanale « Lou Yeme ».

b)  Vote du budget :

Section fonctionnement :  Recettes :  534 386 €.

  Dépenses :  534 386 €.

Section investissement :  Recettes :  422 000 €

  Dépenses :  422 000 €

4/ Budget primitif du Lotissement Communal Lou Casaou - Azur :

a)  Vente terrain :

Le Conseil Municipal décide de réattribuer le lot n°8 suite à un désistement.

b)  Remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne :

Le Conseil Municipal décide de rembourser par anticipation, sans frais, le prêt contracté auprès de la Caisse d’Epargne.

c)  Vote du budget :

Section fonctionnement :  Recettes :  770 468 €

  Dépenses :  770 468 €

Section investissement :  Recettes :  775 393 €.

  Dépenses :  775 393 €.

5/ Budget primitif Photovoltaïque Azur :

Section fonctionnement :  Recettes :  6 648 €

  Dépenses :  6 648 €

Section investissement :  Recettes :  6 939€.

  Dépenses :  6 939 €.

Lotissement communal « Le Gnoy »

1/ Achat du terrain :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer l’acte pour l’achat du terrain, section G n°1079 et 1082 d’une contenance de 10 000 m², aux consorts Beynis-Pepper, pour la réalisation d’un lotissement communal.

2/ Création du budget annexe :

Le Conseil Municipal décide de créer un budget annexe « Lotissement communal Le Gnoy » soumis à T.V.A. et vote les crédits suivants :

Section fonctionnement :  Recettes :  250 000 €

  Dépenses :  250 000€

Section investissement :  Recettes :  250 000 €.

  Dépenses :  250 000€.

3/ Réalisation d’un emprunt :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à contracter un emprunt pour l’achat du terrain.

4/ Choix du géomètre :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres pour le choix du géomètre pour la réalisation du futur lotissement communal.

Modification partielle du Plan Local d’Urbanisme d’Azur

Le Conseil Municipal décide de suivre l’avis emis par le commissaire enquêteur et approuve la modification partielle n°2 du Plan Local d’Urbanisme, pour les zones suivantes : Terrain de Madame Pepper-Beynis et terrain de M. Jean-Claude Lacaze.

Bail épicerie camping

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer un bail d’un an pour la location du bâtiment de l’épicerie à l’entrée du Camping Azu’Rivage et fixe le loyer.

Avancement de grade

Le Conseil Municipal décide de fixer le taux promus/promouvable à 100 % à compter de l’année 2011 pour le grade d’adjoint administratif principal 2ème classe suite à l’avis favorable émis par la Commission Technique Paritaire du Centre de Gestion des Landes.

Questions diverses

1/ Subvention pour diplôme :

Le Conseil Municipal attribue une subvention à Mademoiselle Elsa Lartigau pour l’obtention d’une licence.

2/ Protection noms de domaine :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à renouveler, pour une période d’un an, la protection des noms des domaines suivants : www.mairie-azur.fr et www.azur40.fr.

3/ Avis sur le projet « épicerie » dans le Bourg :

Le Conseil Municipal donne son avis pour le projet « épicerie » dans le Bourg d’Azur.

La séance est levée à 20h00.

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