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Séance du 09 avril 2014

L'an deux mille quatorze, le neuf avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu et Roche, Madame Boyrie, Messieurs Dauga, et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Darmaillac, Ribour et Lartigau et Madame Renaut.

                     Monsieur Duler est arrivé à 19 heures

Absents excusés : Madame Marcon et Monsieur Daleau

Madame Marcon a donné procuration à Monsieur Laussu

Monsieur Daleau a donné procuration à Monsieur Dauga

Secrétaire : Madame Boyrie

Vote du Budget

 1/ Commune : Budget 2014

Section fonctionnement :       Recettes :   800 826 €

                                           Dépenses : 800 826 €

Section investissement :        Dépenses   561 333 €

                                           Recettes :  561 333 €

14 voix pour

2/ Forêt Communale d’Azur : Budget 2014

Section fonctionnement :       Recettes :  163 398 €

                                           Dépenses : 163 398 €

Section investissement :        Recettes :  12 684 €

                                           Dépenses : 12 684 €

15 voix pour

3/ Lotissement artisanal Z.A. Lou Yeme à Azur : Budget 2014

Section fonctionnement :       Recettes :  185 456 €

                                           Dépenses : 185 456 €

Section investissement :        Recettes :   112 794 €

                                           Dépenses :  112 794 €

15 voix pour

4/ Lotissement communal Le Gnoy à Azur : Budget 2014

Section fonctionnement :       Recettes :  485 686 €

                                            Dépenses : 485 686 €

Section investissement :        Recettes :  400 000 €

                                             Dépenses : 400 000 €

 

15 voix pour

6/ Photovoltaïque Azur : Budget 2014

Section fonctionnement :       Recettes :  13 846 €

                                           Dépenses : 13 846 €

Section investissement :        Recettes :   7 356 €

                                           Dépenses : 7 356 €

15 voix pour

 Vote des taux d’imposition

 Les taux d’imposition restent identiques à ceux de 2013.

15 voix pour.

Désignation des délégués des syndicats intercommunaux,

des sociétés publiques et des usagers

 

S.I.E.A.M.(Eau)

Bureau : RIBOUR Bernard – DARMAILLAC Daniel

Délégués : DAUGA Christian – MARCON Alexandra

 

Comité usagers du S.I.E.A.M. :

MILHAU Marc – GUILLONNEAU Jean-Claude – BRETON Raymond – LESBATS-DUBOIS Régine

 

CENTRE DE LOISIRS – S.I.V.U. Animation Loisirs en Marensin

Titulaires :             EL MANNAI Jennifer – RENAUT Céline

Suppléants :          POUYANNE Yannick – LAUSSU Michel

 

S.I.V.U. PEDAGOGIQUE DU MARENSIN(Ecole)

BOURDET Laetitia – POUYANNE Yannick – LAUSSU Michel.

 

GEOLANDES : (Syndicat des Etangs landais)

Titulaire :               LAUSSU Michel

Suppléant :           ROCHE Jean-Claude

 

S.Y.D.E.C. :

Titulaire :               LAUSSU Michel

Suppléant :           DULER Jean-Michel

 

Agence Locale Pour l’Informatique :

Titulaire :               LAUSSU Michel

Suppléant :           RENAUT Céline

 

Chenil de Birepoulet :

Titulaire : BOYRIE Sara

Suppléant : EL MANNAI Jennifer

 

S.I.V.U. des Plages et des Lacs Landais

Titulaire : DUHIEU Dominique

Suppléant : ROCHE Jean-Claude

 

Syndicat mixte de Rivières Côte Sud à St Vincent de Tyrosse :

Titulaire : DALEAU Michel

Suppléant : BOYRIE Sara

 

SPL DIGITAL MAX : (Communauté de Communes M.A.C.S.)

Représentant aux assemblées : LAUSSU Michel

 

SPL S.O.G.I.T.C.S. : (Commune de Soustons)

Représentant à l’assemblée : LAUSSU Michel

 

15 voix pour.

Désignation délégué au Comité National

d’Action Sociale

 

Le Conseil Municipal a désigné Monsieur Jean-Claude Roche comme délégué élus au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.).

15 voix pour

 

Composition des commissions municipales

 

FORET – VOIRIE

(Gestion forêt – voirie – chemins communaux – lac – pistes cyclables)

DUHIEU Dominique - DULER Jean-Michel – LARTIGAU Jean-Michel – POUYANNE Yannick

 

URBANISME – BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL OFFRES

(Rénovation – Construction logement – Lotissement – Zone Artisanale – Plan Local d’Urbanisme)

DAUGA Christian – ROCHE Jean-Claude – RIBOUR Bernard – DALEAU Michel – DARMAILLAC Daniel – BOYRIE Sara – LARTIGAU Jean-Michel – DULER Jean-Michel.

 

VIE ASSOCIATIVE – CULTURE – LOISIRS

(Association – Jumelage – Fleurs – Fête des Mères – Etudiants – Jeunes – Bulletin – Syndicat d’Initiative)

BOYRIE Sara – MARCON Alexandra – EL MANNAI Jennifer – RENAUT Céline – DALEAU Michel – DAUGA Christian.

 

COMMISSION DES FINANCES ET DU PERSONNEL :

ROCHE Jean-Claude – DUHIEU Dominique – LARTIGAU Jean-Michel.

 

SYNDICAT INITIATIVE :

BOYRIE Sara – RENAUT Céline – DAUGA Christian – BOURDET Laetitia.

 

15 voix pour

 

Elections membres du C.C.A.S

 

1/ Nombre membres C.C.A.S. :

Le Conseil Municipal décide de fixer à huit le nombre des membres du conseil d’administration, étant entendu qu’une moitié sera désignée par le Conseil Municipal et l’autre moitié par le Maire (arrêté).

 

15 voix pour

 

2/ Membres du C.C.A.S au sein du Conseil Municipal :

Mesdames Sara Boyrie, Jennifer El Mannaï et Alexandra Marcon et Monsieur Daniel Darmaillac.

 

15 voix pour.

 

Délégation aux adjoints au maire

 

Monsieur le Maire indique qu’il va prendre un arrêté pour déléguer, sous sa responsabilité et sa surveillance, une partie des ses fonctions aux adjoints (Budget et personnel, Vie associative, culture et Loisirs, Urbanisme et bâtiments communaux et Forêt et voirie).

 

15 voix pour.

Indemnités des maire et adjoints au maire

 

Le Conseil Municipal décide :

-       l’indemnité de fonction allouée à Monsieur Michel Laussu, Maire, sera calculée par référence à l’indice brut 1015 et au taux de 20,15 % fixé pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 765,99 € bruts mensuels

-       l’indemnité de fonction du 1er Adjoint, Monsieur Jean-Claude Roche, sera calculée par référence à l’indice brut 1015 et au taux de 6,6 % fixé pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 250,90 € bruts mensuels

-       l’indemnité de fonction du 2ème Adjoint, Madame Sara Boyrie, sera calculée par référence à l’indice brut 1015 et au taux de 6,6 % fixé pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 250,90 € bruts mensuels

-       l’indemnité de fonction du 3ème Adjoint, Monsieur Christian Dauga, sera calculée par référence à l’indice brut 1015 et au taux de 6,6 % fixé pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 250,90 € bruts mensuels

-       l’indemnité de fonction du 4ème Adjoint, Monsieur Dominique Duhieu, sera calculée par référence à l’indice brut 1015 et au taux de 6,6 % fixé pour les communes de 500 à 999 habitants, soit 250,90 € bruts mensuels

 

Ces indemnités seront versées mensuellement.

Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 27 mars 2008.

Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif à l’article 6531.

 

15 voix pour

 Conventions diverses

 

1/ Avenant à la convention d’adhésion au Service de Médecine préventive :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer cet avenant avec le Service Médecine du Centre de Gestion des Landes.

 

15 voix pour

2/ Convention pour entretien fossé « Lotissement l’Esquirou » à Azur :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec la Société L’Arrayade à Hossegor, pour l’entretien du fossé qui se trouve sur le lot n°3 du Lotissement « L’Esquirou » à Azur.

 

15 voix pour

Indemnité au Receveur Municipal

 

Le Conseil Municipal décide d’allouer à Madame Dougados Marie-Ange, à taux plein, les indemnités prévues aux textes en vigueur.

15 voix pour

Emprunt 2014

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à négocier les emprunts à contracter pour la construction de la future bibliothèque-médiathèque à Azur (un prêt TVA et un prêt pour la réalisation des travaux) et à signer les contrats de prêts ainsi que tous les documents nécessaires à la réalisation de ces prêts.

 

15 voix pour.

 

Questions diverses

 

Commission Communale des Impôts Directs : Le Conseil Municipal propose 24 personnes au Directeur des Services Fiscaux des Landes.

 

 

La séance est levée à 20h00.

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