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Sénace du 03 novembre 2011

L'an deux mille onze, le trois novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel Laussu, Maire d’Azur.

Présents : Messieurs Laussu, Breton, Duler, Madame Fontagné, Messieurs Daleau, Dauga, et Darmaillac, Mesdames Barrère et Chasco et Mademoiselle Lassalle.

Secrétaire : Madame Chasco.

Le compte-rendu de la précédente séance est adopté à l'unanimité des présents.

Lotissement « Lou Yeme » : modification attributions lots

Le Conseil Municipal attribue les lots suivants :

NOM ACQUEREUR N°LOT SUPERFICIE
Monsieur Muñoz 6 829
Monsieur Sébastien Teulé 7 et 11 2762
CUMA 8 3451

 suite à un désistement et à l’établissement du certificat d’arpentage.

Voirie

1/ Convention avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et à signer une convention avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud pour la participation financière aux travaux d’aménagement de l’entrée du bourg, « Rue Bel Air ».

2/ Classement chemins :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’enquête publique pour la reprise des parcelles pour classer les voies : « route de Moliets », « chemin de Capon », « Chemin du Cout » et « Chemin du Moulin » dans la voirie communale et remettre aux divers propriétaires les parcelles des anciens chemins et route.

 3/ Travaux Chemin de Capon :

Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition de la Société Laussu pour la réfection du carrefour du « Chemin de Capon ».

Lotissement « Le Gnoy »

 Le Conseil Municipal approuve l’avant projet sommaire du lotissement et autorise Monsieur le Maire :

-  à déposer et signer une demande de défrichement

-  à demander une étude de sol et un dossier loi sur l’eau.

Personnel

1/ Horaires bibliothèque :

Le Conseil Municipal décide d’augmenter les heures de Madame Stéphanie Decourt.

2/ Assurance C.N.P. :

Le Conseil Municipal décide :

-  de retenir la proposition de la C.N.P.

-  de conclure avec cette société.

-  d’autoriser Monsieur le Maire à signer ce contrat.

 E.P.F.L. : contribution 2011

 Le Conseil Municipal décide :

-  D’approuver le projet de convention à intervenir entre MACS et la Commune d’Azur pour une contribution 2011 d’un montant de 686,29 €

-  D’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention et d’en poursuivre l’exécution

-  De verser cette somme à la Communauté de Communes.

Désignation délégués Commission Impôts (M.A.C.S.)

 Le Conseil Municipal désigne :

Monsieur Raymond Breton, Commissaire titulaire

Monsieur Daniel Darmaillac, Commissaire suppléant.

Taxe de séjour 2011

 Montant total perçu

    37 629,43 €
Part communale   34 208,57 €
Part brute du département à reverser au Département   3 420,86 €
Frais d’assiette (2,5 % de la part départementale) reversés ultérieurement par le Département   85,52 €

 Questions diverses

1/ Convention avec La Poste :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2011-2 avec La Poste pour le fonctionnement de l’Agence Postale Communale.

2/ Convention Dispogîte :

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à passer et signer une convention avec Gîte de France.

3/ Vœu C.N.F.P.T. :

Le Conseil Municipal décide de faire le choix de maintenir la cotisation à 1%.

4/ Don pour la Réunion :

Le Conseil Municipal décide de faire un don pour l’incendie du parc national de la Réunion.

5/ Adhésion service remplacement au Centre de Gestion des Landes :

Le Conseil Municipal décide d’adhérer au service remplacement du personnel au Centre de Gestion des Landes et autorise Monsieur le Maire à passer et signer la convention.

Les délibérations ont été prises à l’unanimité (10 voix pour).

 La séance est levée à 19h30.

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