mar 12 décembre 2017
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Séance du 02 avril 2015

L'an deux mille quinze, le deux avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laussu, Maire.

Présents : Messieurs Laussu, Roche, Dauga, et Duhieu, Madame El Mannaï, Monsieur Pouyanné, Madame Bourdet, Messieurs Darmaillac, Daleau, Duler, Ribour et Lartigau et Mesdames Marcon et Renaut.

Absente excusée : Madame Boyrie

Madame Boyrie a donné procuration à Monsieur Laussu.

Secrétaire : Monsieur Pouyanné

Vote du Budget

 

 

1/ Commune : Budget 2015

Section fonctionnement :       Recettes :   702 964 €
                                         Dépenses : 702 964 €

Section investissement :        Dépenses   337 816 €
                                         Recettes :  337 816 €

2/ Forêt Communale d’Azur : Budget 2015

Section fonctionnement :       Recettes :  145 045 €
                                         Dépenses : 145 045 €

 Section investissement :       Recettes :  6 478,20 €
                                         Dépenses : 6 478,20 €

 3/ Lotissement artisanal Z.A. Lou Yeme à Azur : Budget 2015

Section fonctionnement :       Recettes :  163 933 €
                                         Dépenses : 163 933 €

 Section investissement :       Recettes :   45 881,39 €
                                         Dépenses :  45 881,39 €

 4/ Lotissement communal Le Gnoy à Azur : Budget 2015

Section fonctionnement :       Recettes :  335 014 €
                                         Dépenses : 335 014 €

 Section investissement :       Recettes :  225 660 €
                                         Dépenses : 225 660 €

 5/ Photovoltaïque Azur : Budget 2015

Section fonctionnement :       Recettes :  11 585 €
                                         Dépenses : 11 585 €

Section investissement :        Recettes :   8 142 €
                                         Dépenses : 8 142 €

 

Vote des taux d’imposition

 

Les taux d’imposition restent identiques à ceux de 2014.

 Subventions 2015

 1/ Diplômes :

Le Conseil Municipal attribue une subvention de 46 euros à Marion Bernard et Annaelle Saint Germain pour l’obtention de diplômes.

 2/ Voyage scolaire :

Une subvention de 46 euros est attribuée à chaque élève du Collège de Soustons qui participe au voyage scolaire à Rome.

 

Taxe foncière : renouvellement exonération

Le Conseil Municipal décide d’instaurer l’exonération de 50 % de la taxe foncière sur le bâti, sur une durée supplémentaire de 5 ans, pour les habitations certifiées Haute Qualité Energétique (HQE).

 

Achat « Chemin de Pesson »

 
Le Conseil Municipal décide d’acquérir les parcelles section H n°152, 168,170, 219, 212p et 214p à Monsieur Jean-Pierre Fesancieux et Monsieur et Madame Cousseau.

 

Ventes parcelles

 
1/ Vente parcelle Lotissement Les Chênes Lièges :

Le Conseil Municipal décide de vendre une parcelle de 67 m² jouxtant la parcelle de Monsieur Hauré, au prix de 20 euros le m², frais de notaire en sus.

 2/ Cession parcelle Route de Soustons :

Le Conseil Municipal décide de céder une bande de terrain à Monsieur Laclau jouxtant ses propriétés.

 

Réattribution lots Lotissement Lou Yeme

 
Le Conseil Municipal décide d’attribuer les lots n°7 et 11 du Lotissement Lou Yeme suite à des désistements.

Programme FEC 2015

 
Le Conseil Municipal décide de faire réaliser des travaux dans les logements communaux (toitures et divers travaux d’entretien) et dans le gîte communal (installation cabine de douche et réfection sol).

 

Forêt communale

Le Conseil Municipal décide de vendre les pins le mercredi 27 mai 2015 à 16h00 à la Mairie d’Azur.

 

Travaux 2015

 

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres pour la réfection des toitures des bâtiments communaux (9-11 Rue Jules Ferry et gîte communal).

 Personnel : heures complémentaires

 1/ Poste Adjoint d’Animation :

Le Conseil Municipal attribue 30 heures complémentaires en juillet, août et septembre 2015 à Madame Decourt (adjoint d’animation) pour la perception de la taxe de séjour sur la Commune d’Azur.

 2/ Poste Adjoint Technique :

Le Conseil Municipal attribue 30 heures complémentaires en avril 2015 à Madame Dubourg (adjoint technique à temps non complet) pour la réalisation de son stage d’intégration dans la Fonction Publique Territoriale.

 

Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des présents (15 voix pour)

 

La séance est levée à 20h30.

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